Comités et commissions

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Commissions consultatives

La Communauté maritime dispose de commissions consultatives. L’objectif est de créer des espaces de discussions entre les élus, les citoyens et les organismes pour identifier les grandes orientations municipales.

Il existe 4 commissions consultatives :

Commission consultative du loisir, de la culture et de la vie communautaire
Commission de l’environnement, de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme et des changements climatiques
Commission consultative des travaux publics et de la sécurité publique
Commission consultative du développement économique

Pour plus d’information sur le rôle, les mandats et les modalités de fonctionnement des nouvelles commissions consultatives de la Communauté maritime, consultez la Charte des commissions consultatives et l’organigramme des commissions consultatives.

La commission peut étudier et soumettre des recommandations au conseil sur toute question concernant les grandes orientations en matière de loisir, de culture et de vie communautaire, notamment au niveau des infrastructures, des programmes, des activités et du soutien aux activités et organismes du milieu.

Composition de la commission :

Deux membres du conseil
- Roger Chevarie, président
- Hugues Lafrance, vice-président
Cinq citoyens
- Jean Bouffard
- Hélène Chevrier
- Réjean Leblanc
- Kimberly Thériault
- Céline Vigneau
Trois représentants d’organismes à vocation culturelle, sportive ou communautaire
- Commission scolaire des Îles
- Arrimage, corporation culturelle des Îles-de-la-Madeleine
- Développement social des Îles-de-la-Madeleine

Date de rencontres :
10 juin 2020, 19 h, compte rendu
11 décembre 2019, 19 h, compte rendu
6 août 2020, 19 h, compte rendu
4 juin 2019, 19 h, compte rendu

La commission peut étudier et soumettre des recommandations au conseil sur toute question relevant de la compétence de la Communauté maritime en matière de transport et de sécurité routière, de déneigement, d’infrastructures publiques, d’eau potable et des eaux usées. Elle pourra également traiter de toute question relative à la sécurité des biens et des personnes, de la sécurité civile, des mesures d’urgence, de la sécurité incendie et des questions relatives à l’adaptation des infrastructures publiques aux changements climatiques dans une perspective de résilience.

Composition de la commission :

Un membre du conseil
- Benoit Arseneau, président
Cinq citoyens
- Pierrot Décoste
- Maxime Deblois
- Estelle Lapierre
- Jean Leblanc
- Alexandre Richard
Trois représentants d’organismes actifs dans le champ d’intervention de la Commission
- Centre d’expertise en gestion des risques d’incidents maritimes (CEGRIM)
- Comité ZIP
- Transport adapté et collectif des Îles

Date de rencontres :
27 octobre 2020, 19 h, compte rendu
8 juillet 2020, 19 h, compte rendu
12 juin 2019, 19 h, compte rendu

La commission peut étudier et soumettre des recommandations au Conseil sur toute question concernant le développement économique, incluant le développement commercial. Elle assure la cohésion et la cohérence des travaux des différents comités relevant de la commission, soit la commission consultative sur les enjeux énergétiques et la commission consultative sur les transports

Composition de la commission :

Un membre du conseil
- Benoit Arseneau, président
Deux citoyens
- Roméo Déraspe
- Raymond Legault
Deux représentants d’organismes à vocation économique ou commerciale
- Chambre de commerce des Îles
- Caisses Desjardins des Îles
Trois représentants d’entreprises qui représentent une diversité de réalités économiques
- Jean-Sébastien Aucoin
- Sophie Cassis
- Amanda Poirier

Date de rencontres :
16 décembre 2019, 19 h, compte rendu
11 septembre 2019, 19 h, compte rendu
13 juin 2019, 19 h, compte rendu

La commission peut étudier et soumettre des recommandations au conseil sur toute question relative à l’aménagement du territoire, à l’environnement, à l’urbanisme, à la gestion des matières résiduelles et aux changements climatiques. Ses champs de compétence couvrent le schéma d’aménagement et de développement du territoire, les réglementations d’urbanisme, l’environnement, les changements climatiques et la gestion des matières résiduelles. Elle assure la cohésion et la cohérence des travaux des différents comités relevant de la commission, soit le comité consultatif d’urbanisme et d’environnement, le comité consultatif sur les terres publiques, la table de concertation VHR et la commission permanente sur l’érosion.

Composition de la commission :

Un membre du conseil
- Benoît Arseneau, président
Cinq citoyens
- Robin Bénard
- Camille Heidelberger
- Robert Mercier
- Étienne Piché
- Mira Turbide-Chevarie
Trois représentants d’organismes actifs dans le champ d’intervention de la commission
- Attention FragÎles
- Comité ZIP
- Tourisme Îles de la Madeleine

Date de rencontres :
19 février 2020, 19 h, compte rendu
24 octobre, 19 h, compte rendu
29 mai 2019, 19 h, compte rendu

Rapport de la commission consultative de l’environnement, de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme et des changements climatiques relativement à la réglementation sur l’utilisation des produits en plastique à usage unique.

Comités relevant de la Municipalité

Voici la représentation municipale au sein des différents comités. Les élus qui siègent sur ces diverses tables agissent alors à titre de représentants de la Municipalité et rendent compte auprès de leurs collègues du conseil municipal des discussions qui ont eu lieu.

Exécutif : Antonin Valiquette, Hugues Lafrance et Roger Chevarie (substitut)
Vérification et des finances : Benoit Arseneau, Roger Chevarie, Hugues Lafrance, Antonin Valiquette
Comité consultatif d’urbanisme et d’environnement (CCUE) : Hugues Lafrance, président
Réseau intégré de communications électroniques des Îles-de-la-Madeleine (RICEIM) : Antonin Valiquette
Comité consultatif régional de la traverse de Cap-aux-Meules et L’Île-d’Entrée
Comité de mise en valeur du site historique de La Grave : régisseur de la culture, du patrimoine et des bibliothèques

Grande-Entrée
Havre-aux-Maisons
Baie du Havre-aux-Basques
Baie du Bassin
Bassin aux Huîtres

Musée de la Mer : régisseur de la culture, du patrimoine et des bibliothèques

Comités relevant de la Communauté maritime

Voici la représentation municipale au sein des différents comités. Les élus qui siègent sur ces diverses tables agissent alors à titre de représentants de la Communauté maritime et rendent compte auprès de leurs collègues du conseil des discussions qui ont eu lieu.

Fédération québécoise des municipalités (FQM) : Antonin Valiquette
Centre de recherche sur les milieux insulaires et maritimes (CERMIM) : direction du développement du milieu
Centre d’appel d’urgence des régions de l’Est du Québec (CAUREQ) : Hugues Lafrance, direction du Service d’incendie
Régie intermunicipale de transport Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine : Hugues Lafrance et Roger Chevarie
Escale Îles de la Madeleine : Direction du développement du milieu, de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme
Table de concertation régionale en mobilité durable : Antonin Valiquette et direction générale

Comité de gestion des matières résiduelles : Hugues Lafrance, Antonin Valiquette
Sécurité publique : Joy Davies et Hugues Lafrance (président)
Commission consultative des transports : Antonin Valiquette (Rôle consultatif en matière de transport pour les liaisons avec le continent.)
Comité de sécurité civile : Antonin Valiquette et Joy Davies
Comité aviseur du Plan de développement d’une communauté nourricière : Benoit Arseneau

Table pêche et mariculture : Antonin Valiquette (Réunion des différents intervenants du secteur de la pêche et de la mariculture pour favoriser la concertation entre les acteurs de l’industrie.)
Comité de suivi de la Politique-cadre de développement touristique : direction du développement du milieu, direction de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme et cheffe de section – développement territorial (Identification des interventions à mener afin de s’assurer que le développement touristique participe à l’amélioration de la qualité de vie des citoyens.)
Tourisme Îles de la Madeleine : Benoît Arseneau
La Vague : Antonin Valiquette
Comité directeur régional du renouvellement de la Stratégie d’occupation et de la vitalité du territoire : Antonin Valiquette

Comité de développement social : direction du développement du milieu, de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme
Office municipal d’habitation (OMH) : direction des finances, cheffe de section – développement territorial
Transport adapté : conseillère en diversité et en inclusion, Serge Richard et Martine Martin
MADA, politique familiale et politique d’accessibilité universelle : Roger Chevarie
Coop d’habitation l’Oasis : Benoit Arseneau

Régie intermunicipale de l’énergie Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine : Roger Chevarie et Hugues Lafrance
Commission consultative sur les enjeux énergétiques : Roger Chevarie
Aire marine de conservation : Hugues Lafrance et Joy Davies
Comité zone d’intervention prioritaire (ZIP) : coordonnateur forêt et géomatique
Table de concertation sur les VTT : Vacant
Comité consultatif agricole : Benoit Arseneau
Commissions permanente sur l’érosion des berges : Roger Chevarie et Antonin Valiquette
Comité consultatif sur les terres publiques
Parc marin de pêche : Benoit Arseneau, Joy Davies et Antonin Valiquette
Commission permanente sur l’érosion et la submersion côtière : Antonin Valiquette